Les présentes Conditions Générales de Vente régissent l'offre et la vente de produits par l'intermédiaire du site de commerce électronique Vybes.it, exploité par PACO S.R.L.

Les présentes conditions s'appliquent aux achats effectués en ligne par les consommateurs et les professionnels, dans les limites et selon les modalités prévues par la réglementation applicable.

1. Objet et champ d'application

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations entre le Vendeur et le client concernant l'achat de produits disponibles sur Vybes.it.

Pour les clients agissant en qualité de consommateurs, s'appliquent, lorsqu'elles sont pertinentes, les dispositions du décret législatif italien n° 206 du 6 septembre 2005 (Code de la consommation) ainsi que la réglementation italienne et européenne applicable aux contrats à distance.

En ce qui concerne les services de la société de l'information et le commerce électronique, les dispositions du décret législatif italien n° 70 du 9 avril 2003 s'appliquent également lorsqu'elles sont pertinentes.

2. Identification du Vendeur

Le Vendeur est :

PACO S.R.L.
Code fiscal et n° d'inscription au Registre des entreprises : 04018870545
Registre des entreprises : Registre des entreprises d'Ombrie – section ordinaire
N° de TVA : 04018870545
REA : PG-373544
Capital social souscrit : € 10.000,00
PEC : pacosrlcert@pec.it
Email : info@vybes.it
Tél. : +39 3899917988

Voir le siège social et les informations complètes sur la société

Le siège social, le montant du capital effectivement libéré et les autres informations complètes sur la société peuvent être consultés via le lien ci-dessus.

3. Informations sur les produits

Les produits disponibles sur le site sont décrits dans leurs fiches respectives. Les images, photographies et descriptions ont pour objectif de fournir au client les informations nécessaires à son choix.

D'éventuelles différences de couleur ou de graphisme par rapport aux images affichées sur le site peuvent dépendre des réglages de l'appareil utilisé ou des caractéristiques du produit et de son emballage.

Le Vendeur s'engage à fournir des informations exactes et à jour sur les produits disponibles.

4. Prix et disponibilité

Tous les prix publiés sur le site sont exprimés en euros (€) et comprennent la TVA, lorsqu'elle est applicable.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Toutefois, le prix appliqué à la commande sera celui affiché au moment de la finalisation du processus d'achat.

Les éventuels frais supplémentaires liés à la livraison ou à d'autres services sont indiqués séparément au cours du processus d'achat, avant la confirmation de la commande.

La disponibilité indiquée sur le site est soumise à vérification au moment du traitement de la commande.

Si un produit commandé n'est pas disponible et que la commande ne peut pas être exécutée, le Vendeur en informera le client et, si le paiement a déjà été effectué, procédera au remboursement correspondant selon les modalités applicables.

Les erreurs manifestes et reconnaissables concernant les prix ou les informations sur les produits n'engagent pas le Vendeur, dans les limites autorisées par la réglementation applicable.

5. Commande et conclusion du contrat

Le client peut passer une commande en suivant la procédure d'achat disponible sur le site et en vérifiant attentivement les données saisies avant confirmation.

Avant l'envoi définitif de la commande, le client visualise un récapitulatif de l'achat, le prix total et les éventuels frais supplémentaires applicables, et peut vérifier et corriger toute erreur dans les données saisies.

Le bouton final utilisé pour transmettre la commande est intitulé « Payer et envoyer la commande » et indique clairement que l'envoi de la commande entraîne une obligation de paiement.

La transmission de la commande constitue une offre d'achat relative aux produits sélectionnés.

Le client recevra une confirmation électronique attestant la réception de la commande. Cette communication confirme la réception de la commande et ne constitue pas, à elle seule, l'acceptation de l'offre d'achat.

Sauf communication contraire du Vendeur, le contrat de vente est considéré comme conclu lorsque le Vendeur informe le client de l'acceptation de la commande ou, en tout état de cause, lorsqu'il procède à son traitement.

Le Vendeur peut refuser de traiter la commande dans les cas prévus par les présentes Conditions et par la réglementation applicable.

6. Modes de paiement

Le paiement de la commande peut être effectué au moyen des modes disponibles lors du checkout :

• PayPal ;
• carte de crédit ou de débit via Nexi, lorsque disponible ;
• virement bancaire anticipé.

Paiement via PayPal

Le paiement via PayPal est effectué à l'aide de la procédure disponible lors du checkout. Selon les options proposées par le service, PayPal peut permettre le paiement via un compte PayPal ou par carte de crédit ou de débit.

Paiement par carte via Nexi

Le paiement par carte de crédit ou de débit est effectué via les systèmes de paiement mis à disposition par Nexi, selon les modalités disponibles au moment du checkout.

Pour des raisons de sécurité, la transaction peut être soumise à des systèmes d'authentification et de vérification, y compris, le cas échéant, la Strong Customer Authentication (SCA) et 3D Secure.

Le Vendeur n'acquiert ni ne conserve les données complètes de la carte utilisée pour le paiement lorsque ces données sont gérées directement par le prestataire de services de paiement conformément à ses propres procédures.

Paiement par virement bancaire

En cas de paiement par virement bancaire, les coordonnées nécessaires au paiement seront indiquées au cours du processus d'achat et/ou dans la confirmation de commande.

Le paiement par virement bancaire doit être effectué conformément aux instructions fournies par le Vendeur. La commande sera traitée après vérification de l'encaissement effectif du montant dû.

Afin de permettre l'identification correcte du paiement, le client est invité à indiquer le numéro ou la référence de la commande dans le libellé du virement, lorsque cela est demandé.

Les éventuels frais facturés par la banque du client pour l'exécution du virement restent à la charge du client.

7. Contrôles de sécurité et de lutte contre la fraude

Afin de protéger les clients et de prévenir toute utilisation frauduleuse des systèmes de paiement, le Vendeur peut effectuer des contrôles de sécurité sur les commandes reçues.

En présence d'anomalies, d'informations inexactes ou incomplètes, d'un paiement non autorisé ou d'autres éléments susceptibles de compromettre la sécurité de la transaction, le Vendeur peut demander des informations supplémentaires ou décider de ne pas traiter la commande.

S'il n'est pas possible d'effectuer les vérifications nécessaires ou si la commande présente des éléments incompatibles avec la sécurité de la transaction, le Vendeur peut annuler la commande, en informer le client et, si le paiement a déjà été effectué, procéder au remboursement correspondant selon les modalités applicables.

8. Expédition et livraison

Les expéditions sont effectuées exclusivement sur le territoire italien par l'intermédiaire de transporteurs sélectionnés par le Vendeur.

Les commandes sont normalement remises au transporteur selon les délais de préparation indiqués sur le site.

La livraison intervient généralement dans un délai de 24/48 heures ouvrables à compter de l'expédition, sous réserve de retards imputables au transporteur, de cas de force majeure, de conditions météorologiques, de jours fériés, de zones difficiles d'accès ou d'autres circonstances non directement imputables au Vendeur.

Les éventuels frais d'expédition sont indiqués dans le panier et lors du checkout avant la confirmation de la commande.

Le client doit fournir une adresse de livraison complète et correcte et vérifier l'exactitude des données saisies.

En cas d'échec de livraison dû à des informations erronées ou incomplètes fournies par le client, les éventuels frais supplémentaires demandés par le transporteur pour une nouvelle livraison pourront être facturés.

Les dispositions de la réglementation applicable concernant les délais de livraison et la responsabilité du Vendeur pour la livraison des produits restent pleinement applicables.

9. Expédition discrète et colis anonyme

La confidentialité de vos achats est importante pour nous.

Les commandes sont expédiées dans un colis anonyme et discret, sans indication explicite du contenu de l'achat.

L'emballage est conçu pour protéger la vie privée du client pendant le transport et la livraison.

Le contenu de l'expédition n'est pas explicitement indiqué sur l'emballage extérieur, à l'exception des informations nécessaires à la gestion de l'expédition.

10. Droit de rétractation et annulation de la commande

Conformément aux articles 52 et suivants du Code de la consommation italien, le client qui achète en qualité de consommateur dispose, sous réserve des exceptions prévues par la loi, du droit de se rétracter du contrat à distance sans avoir à fournir de motif dans un délai de 14 jours à compter de la date à laquelle il prend physiquement possession des produits.

Avant l'expédition de la commande, le client peut demander ou effectuer directement l'annulation de la commande au moyen de la fonction prévue à cet effet dans l'espace réservé du site, lorsqu'elle est disponible. Dans ce cas, la commande n'ayant pas encore été remise au transporteur, l'opération constitue une annulation de commande et non l'exercice du droit de rétractation.

Après l'expédition de la commande, le client peut exercer son droit de rétractation selon les modalités prévues au présent article et par la réglementation applicable.

Le site met à disposition une fonction en ligne spécifique permettant d'exercer le droit de rétractation. Le client peut utiliser cette fonction en suivant les instructions affichées sur le site et en fournissant ou en confirmant les informations nécessaires pour identifier le client et le contrat concerné.

La fonction de rétractation est disponible de manière continue pendant toute la période durant laquelle le droit de rétractation peut être exercé, apparaît de manière clairement visible sur l'interface en ligne et est facilement accessible au consommateur. Elle est identifiée par la mention « Se rétracter du contrat » ou par une formulation équivalente et tout aussi dépourvue d'ambiguïté.

La fonction permet au client de fournir ou de confirmer facilement son nom, les informations nécessaires pour identifier le contrat dont il souhaite se rétracter et le moyen électronique par lequel il souhaite recevoir la confirmation. Après avoir complété ces informations, le client peut transmettre sa déclaration au moyen d'une fonction de confirmation portant la mention « Confirmer la rétractation » ou une formulation équivalente et tout aussi dépourvue d'ambiguïté.

À la suite de la transmission de la déclaration de rétractation en ligne, le Vendeur enverra sans retard injustifié un accusé de réception sur un support durable, par exemple par courrier électronique, comprenant le contenu de la déclaration ainsi que la date et l'heure de sa transmission.

En alternative à la fonction en ligne, le client peut exercer son droit de rétractation au moyen d'une déclaration explicite envoyée au Vendeur, par exemple par email ou PEC, avant l'expiration du délai légal.

La communication devra contenir au minimum les données nécessaires pour identifier le client et la commande concernée.

Le consommateur peut également utiliser le formulaire type de rétractation prévu à l'Annexe I, partie B, du Code de la consommation italien.

Ouvrir le formulaire type de rétractation

11. Produits scellés et motifs d'hygiène

Conformément à l'article 59 du Code de la consommation italien, le droit de rétractation est exclu pour la fourniture de biens scellés ne pouvant être renvoyés pour des raisons de protection de la santé ou d'hygiène et qui ont été descellés après la livraison.

Cette exclusion peut notamment concerner certains produits destinés à un usage intime ou personnel dont l'emballage ou le sceau a été ouvert après la livraison.

Lorsque le droit de rétractation peut être exercé, le client peut examiner et manipuler le produit uniquement dans la mesure nécessaire pour en établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement, conformément à la réglementation applicable.

Le client est responsable de toute dépréciation du bien résultant d'une manipulation autre que celle nécessaire pour établir sa nature, ses caractéristiques et son fonctionnement.

Pour les produits dont le droit de rétractation est exclu en raison de leur nature et de l'ouverture du sceau, cette exclusion ne s'applique que dans les cas et aux conditions prévus par la loi.

12. Retour des produits

En cas d'exercice valable du droit de rétractation, le client doit retourner les produits sans retard injustifié et, en tout état de cause, dans un délai de 14 jours à compter de la date à laquelle il a informé le Vendeur de sa décision de se rétracter du contrat.

Le délai est respecté si le client renvoie les produits avant l'expiration de la période de 14 jours.

Les frais directs de retour des produits sont à la charge du client, sauf si le Vendeur a déclaré les prendre en charge ou si la loi en dispose autrement.

Le Vendeur fournira au client les instructions nécessaires au retour des produits et, le cas échéant, les modalités permettant d'obtenir une éventuelle étiquette de retour.

Les produits doivent être retournés avec soin, en évitant toute manipulation allant au-delà de ce qui est nécessaire pour vérifier leur nature, leurs caractéristiques et leur fonctionnement.

Les exclusions légales du droit de rétractation concernant les produits scellés qui ne peuvent être retournés pour des raisons de protection de la santé ou d'hygiène et qui ont été descellés après la livraison restent applicables.

13. Remboursement

En cas d'exercice valable du droit de rétractation, le Vendeur remboursera au client tous les paiements reçus au titre de la commande, y compris, le cas échéant, les frais de livraison standard.

Le Vendeur n'est pas tenu de rembourser les frais supplémentaires lorsque le client a expressément choisi un mode de livraison différent et plus coûteux que le mode de livraison standard le moins coûteux proposé par le Vendeur.

Le remboursement sera effectué sans retard injustifié et, en tout état de cause, dans un délai de 14 jours à compter de la date à laquelle le Vendeur a été informé de la décision du client d'exercer son droit de rétractation.

Le Vendeur peut toutefois différer le remboursement jusqu'à réception des produits retournés ou jusqu'à ce que le client fournisse la preuve de leur expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le client pour la transaction initiale, sauf accord exprès contraire avec le client et à condition que celui-ci n'ait à supporter aucun frais du fait du remboursement.

En cas de dépréciation des produits résultant d'une manipulation excédant ce qui est nécessaire pour en établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement, la responsabilité du client demeure engagée dans les limites prévues par la réglementation applicable.

14. Garantie légale de conformité

Les produits achetés par un consommateur bénéficient de la garantie légale de conformité prévue par la réglementation en vigueur.

Le Vendeur est responsable envers le consommateur des défauts de conformité existant au moment de la livraison du bien et apparaissant dans le délai prévu par la loi, actuellement de deux ans à compter de la livraison, sous réserve des dispositions spécifiques applicables à chaque cas.

En cas de défaut de conformité, le consommateur a droit aux recours prévus par la loi, qui peuvent inclure la mise en conformité par réparation ou remplacement et, dans les cas prévus, une réduction proportionnelle du prix ou la résolution du contrat.

La mise en conformité par réparation ou remplacement est effectuée sans frais pour le consommateur et selon les conditions prévues par la réglementation applicable.

La garantie légale ne couvre pas les dommages résultant d'une utilisation impropre, d'une utilisation non conforme aux instructions ou avertissements du fabricant, d'une altération, de l'usure normale ou d'autres causes ne constituant pas un défaut de conformité au sens de la réglementation applicable.

Pour signaler un éventuel problème concernant un produit, le client peut contacter le service clientèle en utilisant les coordonnées indiquées sur le site.

15. Responsabilité

Le Vendeur n'est pas responsable des retards ou de l'inexécution de ses obligations lorsqu'ils résultent d'un cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles échappant raisonnablement à son contrôle, sans préjudice des dispositions impératives protégeant le consommateur.

Lorsque le Vendeur organise l'expédition des biens, le risque de perte ou d'endommagement des produits n'est transféré au consommateur qu'au moment où celui-ci, ou un tiers qu'il a désigné autre que le transporteur, prend physiquement possession des biens. Si le transporteur a été choisi de manière autonome par le consommateur et que ce choix n'a pas été proposé par le Vendeur, les règles différentes prévues par la réglementation en vigueur s'appliquent.

Les éventuels dysfonctionnements des prestataires de paiement, des réseaux de communication ou des transporteurs seront gérés par le Vendeur dans les limites de leurs responsabilités respectives et sans porter atteinte aux droits impératifs reconnus au consommateur.

Le client est responsable de l'utilisation des produits conformément aux instructions, avertissements et modalités d'utilisation éventuellement fournis par le fabricant.

Le Vendeur ne limite ni n'exclut les responsabilités qui ne peuvent être exclues ou limitées en vertu de la loi.

16. Confidentialité et traitement des données personnelles

Le traitement des données personnelles lié à la gestion des commandes et à l'utilisation du site est effectué conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et la législation nationale applicable.

Pour des informations détaillées sur l'utilisation des cookies et des autres outils de suivi employés sur le site, consultez notre Politique relative aux cookies.

Les informations relatives au traitement des données personnelles sont disponibles dans notre Politique de confidentialité.

17. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes Conditions sont régies par le droit italien, sans préjudice de l'application des dispositions impératives éventuellement applicables à la protection des consommateurs.

Pour les litiges avec des consommateurs, la juridiction compétente sera déterminée conformément aux règles impératives du droit applicable, y compris, le cas échéant, celle du lieu de résidence ou du domicile du consommateur.

Pour les clients agissant en qualité de professionnels, sauf disposition impérative contraire, le Tribunal de Pérouse est exclusivement compétent.

Le consommateur peut également recourir aux mécanismes de règlement extrajudiciaire des litiges (ADR) éventuellement disponibles conformément à la réglementation applicable.

18. Sécurité du site

Le Vendeur met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées, compte tenu de la nature des données et des traitements effectués, afin de protéger les informations gérées via le site.

Parmi les mesures techniques adoptées peuvent notamment figurer, le cas échéant :

• l'utilisation du protocole HTTPS ;
• des mesures de protection des systèmes et des infrastructures ;
• des sauvegardes et des procédures de sécurité ;
• des contrôles et limitations d'accès aux systèmes.

Les mesures de sécurité peuvent être mises à jour et modifiées en fonction de l'évolution technologique et des exigences de protection.

19. Modification des Conditions Générales

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les présentes Conditions à tout moment, notamment afin de les adapter à des évolutions réglementaires, techniques ou organisationnelles.

Les nouvelles conditions prennent effet à compter de leur date de publication sur le site et s'appliquent aux commandes passées après cette date.

Les modifications ne portent pas atteinte aux droits et obligations relatifs aux commandes déjà conclues avant leur publication.

20. Contacts

Pour toute information relative aux commandes, paiements, expéditions, retours ou aux présentes Conditions, vous pouvez contacter le Vendeur :

PACO S.R.L.
Email : info@vybes.it
PEC : pacosrlcert@pec.it
Tél. : +39 3899917988

Voir le siège social et les informations complètes sur la société

Pour tout ce qui n'est pas expressément prévu par les présentes Conditions, les dispositions applicables du droit italien et européen s'appliquent.